TABLES INFORMATISEES DE L'UCGL

Quelques rappels sur les règles d'usage

Le président du département est responsable de l'utilisation de l'ensemble du système, en vertu de quoi :

1. chaque cercle départemental est utilisateur de l'ensemble des actes informatisés en Lorraine mais n'est propriétaire que des tables de son département

2. le cercle départemental confie l'utilisation de la base Genlor aux cercles locaux afin d'assurer la gratuité des consultations aux membres de l'UCGL

3. les utilisateurs s'engagent à prendre toutes dispositions nécessaires pour assurer la protection de la base de données, notamment contre la copie ou le vol

4. l'impression partielle ou totale des tables du département nécessite une autorisation du président du département

5. les utilisateurs s'engagent à ne pas procéder à une duplication informatique partielle ou totale des fichiers d'un autre département

6. les utilisateurs s'engagent à ne pas imprimer ou photocopier partiellement ou totalement les tables d'un autre département

7. les utilisateurs souhaitant la version papier d'une table pour leur bibliothèque en feront la demande auprès du département propriétaire

8. le non respect de ces règles entraîne la restitution immédiate de la base de données sans exclure d'autres sanctions

9. le présent document est à afficher dans chaque cercle local afin d'en informer les lecteurs

Fait à Metz le 04 octobre 2004

Le président du Cercle Généalogique de Moselle