TITRE III FONCTIONNEMENT - ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 9 : Comité de direction

L'association est administrée par un comité constitué :

- de deux représentants de chaque cercle local affilié ; ces représentants sont désignés annuellement par les cercles locaux.

- d’au moins six membres élus par l’assemblée générale ordinaire. Ce nombre est déterminé par le comité au cours de sa dernière réunion précédant le renouvellement. Ces membres sont renouvelés par moitié tous les deux ans. Ils sont rééligibles.

- le bibliothécaire de l’association est nommé par le comité de l’association qui peut mettre fin à ses fonctions

- des anciens présidents du CG Moselle.

Dans le mois qui suit sa constitution, le comité désigne en son sein : - un président qui représente l’association dans tous ses actes et gestion - un ou plusieurs vice-présidents qui aident le président en cas d’impossibilité peuvent le suppléer, sauf représentation en justice qui nécessite une procuration spéciale - un secrétaire chargé du courrier de l’association et de l’établissement des procès-verbaux de séances du comité et de l’Assemblée Générale - éventuellement, un secrétaire adjoint qui aide le secrétaire et en cas d’impossibilité peut le suppléer - un trésorier chargé de l’administration financière de l’association - éventuellement, un trésorier adjoint qui aide le trésorier et en cas d’impossibilité peut le suppléer Dans le même temps, le comité est aussi chargé de la désignation d’un bibliothécaire chargé du fonctionnement de la bibliothèque de l’association.

Aucun cumul des fonctions ci-dessus n’est possible.

Nul ne peut cumuler les fonctions suivantes : président du CG57 et président d’un cercle local.

Si un membre du comité quitte ses fonctions, il est procédé à son remplacement par l’organe qui l’avait désigné ou élu. Le mandat du membre remplaçant prendra fin à l’époque où aurait expiré celui du membre démissionnaire.

Le comité se réunit au moins deux fois l'an sur convocation de son président ou à la demande d'au moins du quart de ses membres . La présence de la moitié de ses membres est nécessaire pour que le comité de direction puisse délibérer valablement. Il sera tenu une feuille de présence signée par chaque membre présent. Le comité est chargé de régler toutes les questions engageant l'animation, les buts, les finances et en général, la vie de l'association.

Le président du CG Moselle a le droit d'inviter toute personne susceptible d'apporter une information directement liée à l'ordre du jour. Ces invités n'ont aucun droit de vote.

Le responsable des microfilms et le responsable des tables de mariages sont nommés par le comité de l'association qui peut mettre fin à leurs fonctions.

Toutes les délibérations et résolutions du comité de direction font l’objet de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire .